Articles de echarrier

ASSURANCES EN ANC

  • Le 05/08/2021

Publication de la note sur "LES ASSURANCES EN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF"

Droits et obligations des particuliers (maîtres d’ouvrage) et professionnels (constructeurs)

Cette note vise à exposer et clarifier les droits et obligations en matière d’assurance des particuliers, en tant que maitres d'ouvrage d'une installation d'ANC, ou des constructeurs d’assainissement non collectif. La clarification des droits et obligations en matière d'assurance de chaque partie permet également d'avoir une meilleure connaissance et compréhension de l'offre technologique proposée en ANC. Cette note a été élaborée dans le cadre des travaux menés par le Plan d'actions national sur l'assainissement non collectif (PANANC).

Téléchargez la note ICI Les assurances en assainissement non-collectifnote-assurance-anc.pdf

Lors de l'Assemblée Générale de l'APMS du le 6 juillet 2021, les élections désignant les membres du Conseil d'Administration se sont tenues.

Ont élé élus pour le mandat 2021-2024 :

- Président : Hugues RAULT

- Vice-Président : Slim KCHOUK

- Trésorier : Gérald NISSEN

 

Assemblée générale de l'APMS

le 06/07/2021 à 09:30

l'APMS tiendra son assemblée générale le mardi 6 juillet 2021.

La présence des adhérents est appréciée.

Ordre du jour prévisionnel :

- la présentation du rapport moral de l'année 2020,

- l'approbation de la gestion de l'année écoulée et du résultat de l'exercice financier, 

- le vote du budget de l'année à venir,

- le vote des projets de l'association pour l'année à venir et les directives qui suivront.

 

Au siège de l'association 11bis rue de Milan, 75009 Paris France et en visioconférence

www.syndicat-apms.fr/agenda/assemblees-generales/assemblee-generale.html

Pour faire suite au document présenté lors du dernier Carrefour de l'eau, voici deux documents étayant les données présentées.

Etude Tarn Agence Adour Garonne et Veolia 66 sites dossier complet 229 pages5-etude-tarn-agence-adour-garonne-et-veolia-66-sites-dossier-complet-229-pages-.pdf

Rapport complet etude 500 filtres 2012 20136-rapport-complet-73-pages-etude-500-filtres-2012-2013.pdf

A l'occasion du 19ème Carrefour des Gestions Locales de l'Eau, le Syndicat des Professionnels des Microstations a animé une conférence intitulée "Assainissement Non Collectif : traitement par le sol et non-conformités, où en est-on? Présentation des études disponibles".

Vous retrouverez la présentation donnée ici : Conference apms 24 janvier 2018conference-apms-24-janvier-2018.pdf.

Les membres constituant le bureau du Syndicat des Professionnels des Micro-Stations sont les suivants :

Président : Raoul Voisinet - ALIAXIS UI
Vice-Président : Bertrand Van Ryssel - NDG EAU
Secrétaire : Xavier Buzin - ALIAXIS UI
Trésorier : John Heinrich - KESSEL

Communiqué de presse

  • Le 24/10/2014

A l'occasion des Assises de l'ANC qui se sont tenues les 8 et 9 octobre à Alès, l'APMS a publié le commniqué suivant :

Cp apms 1014 version mars 2015cp-apms-1014-version-mars-2015.pdf (670.35 Ko)

Nouvelles élections

  • Le 20/02/2014

A l’occasion de leur Conseil d’Administration du 9 décembre 2013, les adhérents du Syndicat des Professionnels des Micro-Stations ont élu les nouveaux membres du Bureau :

Président : Raoul Voisinet - GLYNWED
Vice-Président : Bertrand Van Ryssel - NDG EAU
Secrétaire : Marcel Hartenstein - EPUR BIOFRANCE
Trésorier : John Heinrich - KESSEL